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Bussurel informations

 


CITY STADE :

Il est maintenant terminé et c’est une très belle réalisation. Cet ensemble vous appartient et il s’agit de le respecter et de le maintenir dans son état de propreté d’origine (enfants sous votre responsabilité, pas de papiers ni de bouteilles au sol, pas de chaussures à crampons dans les stades fermés, etc).

Un terrain de boules est en projet à côté de celui-ci.

DISTRIBUTEUR DE PAIN :

Un distributeur de pain a été installé près de la Mairie.


RÉCEPTION INTERNET :

Un nouvel émetteur a été installé récemment au Fort Lachaux à Grand-Charmont. Pour améliorer la réception Internet sur notre secteur par le biais du WIFI, vous pouvez contacter pour tout renseignement complémentaire le Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine à Montbéliard au 03.81.91.32.41.

La Mairie d’Héricourt s’est engagée à doter Bussurel d’une réception à haut débit pour tous au plus tard en 2015. L’étude est en cours et se poursuit.



LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT :

LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT  

Bien que propriétaire, on ne peut construire des annexes (garage abri de jardin, véranda, piscine...) ou modifier l'apparence de son pavillon (surélévation, pose de fenêtres de toit, ouverture de porte....sans remplir les formulaires spéciaux qui sont à votre disposition en Mairie.

Certains travaux exigent en effet un permis de construire, d'autres une simple autorisation écrite selon qu'ils modifient ou non l'aspect extérieur de la maison ou créent une surface supplémentaire.

 

LES NUISANCES SONORES (arrêté Préfectoral)

  • Appareils bruyants :

    Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de "leur intensité sonore (tondeuses a gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scie mécanique) ou autres outils assimilables à ces derniers, ne peuvent être effectués que (Article 4) :

      • Pour les jours ouvrables :
        • De 9 heures à 12 heures
        • De 14 heures à 19 heures 30

      • Dimanche et jours fériés :
        • De 10 heures à 12 heures


    nos amis les chiens   Appareils bruyants


  • Et nos amis les chiens :

    Les possesseurs d'animaux (chiens en particulier) sont tenus de prendre toutes les mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l'usage de tout dispositifs dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive (Article 5).

    Il faut savoir que l'intensité maximale d'un aboiement peut se situer entre 100 et 110 dB, avec une fréquence qui peut atteindre un aboiement à la seconde. Le seuil de danger commence à 90 dB.

    La divagation des chiens, seuls sans maître ou gardien, est interdite sur la voie publique. Nos compagnons à quatre pattes doivent, même accompagnés et tenus en laisse, porter un collier ou figure le nom et l'adresse de leur propriétaire. L'intégralité de ce texte (arrêté du 06/08/1996 de la ville d'Héricourt) qui s'applique également aux chats est visible en Mairie.

    Quel que soit le problème rencontré nous vous invitons à prendre contact avec la personne concernée et tenter un accord.
    Le cas échéant s'adresser au commissariat d'Héricourt.

    Chacun doit également veiller à ce que son chien ne laisse pas de traces de son passage sur les trottoirs de notre commune.

 

 
Mairie de Bussurel    Grande Rue - 70400 BUSSUREL         Tél: 03.84.46.15.04     (permanences les mardi et jeudi de 16h00 à 18h00)
Mairie de Héricourt    46 bis, rue du Général de Gaulle - 70400 HERICOURT         Tél: 03.84.46.10.88 - Fax : 03.84.46.00.12         www.hericourt.com